Le monde dans votre assiette,

épices et tout !!!

le 23 janvier 2012

1 Qui sommes nous ?

EURL Le Marché d'Apicius

Siège social et adresse magasin :

4, Ave. Emmanuel D'Alzon

30120 Le Vigan

N° de téléphone : 0467838198

Mail contact : contact@lemarchedapicius.fr

N° TVA : FR 86511087140

Siret : 511 08714000014

capital social : 8000 €

INTRODUCTION

Le marché d Apicius se réserve le droit de modifier à tout moment les conditions générales de vente ici décrites, et ce, sans notifications préalables.

Le client peut donc venir les consulter en ligne régulièrement afin d'en prendre connaissance et/ou les imprimer.

Les conditions générales de vente à prendre en compte pour le client pour sa/ses commande(s), sont celles qui seront en ligne le jour de la validation de la commande, ce dernier peut les imprimer s'il le souhaite.

Le droit français s'applique pour toutes transactions ayant lieu sur le site www.lemarchedapicius.fr et les conditions générales de vente sont présentes afin de donner un cadre aux relations entre les deux parties qui sont : le site du marché d'Apicius et le client.

Les produits vendus en lignes sont conformes aux photos correspondantes, aux détails mentionnés (seulement indicative pour les pièces artisanales uniques par leur fabrication, et pour les produits vendus dans la catégorie « le vrac » = suggestion de présentation). Une information sur la disponibilité des stocks est également renseignée.

Après avoir sélectionner les produits dont le prix est affiché TTC sur le site, le client peut alors valider son panier.

Lorsque le client valide sa commande il fige définitivement le prix de ses articles, même si ces derniers varient par la suite.

Le marché d'Apicius se réserve le droit de pouvoir modifier le prix des articles à tout moment sans notifications préalables.

Le panier constitue alors la base de la commande que le client s'apprĂŞte Ă  valider.

Afin de valider la commande il doit s identifier.

Il peut donc créer un compte gratuitement, ou se connecter en tant que client si son compte est déjà actif. Il peut selon la loi informatique modifier à tout moment ses données personnelles.

2 Création de compte :

• L'ouverture d'un compte est obligatoire pour passer une commande sur le site : www.lemarchedapicius.fr.

• Toutes les donnĂ©es personnelles restent confidentielles et ne servent uniquement qu'aux relations commerciales qui unissent le marchĂ© d'Apicius et son client. Le site du marchĂ© d'Apicius s'engage Ă  ne pas communiquer  vos coordonnĂ©es personnelles Ă  un tiers et vous permet de les modifier Ă  tout moment selon la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative Ă  l'informatique, aux fichiers et aux libertĂ©. DĂ©claration N° 1497300 v 0 au CNIL.

• Vous pourrez crĂ©er gratuitement un abonnement Ă  la newsletter du marchĂ© d'Apicius si vous le souhaitez afin de recevoir les offres commerciales que le marchĂ© d'Apicius souhaite partager avec vous.

• Vous avez Ă©galement la possibilitĂ© gratuitement de crĂ©er un compte sur le forum du site afin d Ă©changer des idĂ©es, des recettes, etc. autour de la cuisine, des Ă©pices, aromates...

Le marché d'Apicius se dégage de toute responsabilité concernant une erreur de saisie faîte par le client lors du renseignement de ses coordonnées personnelles (que ce soit dans la création ou dans la modification de compte).

Le marché d'Apicius n'est donc pas responsable des erreurs de saisie effectuées par le client (adresse incomplète, adresses erronées, identité du client et/ou coordonnées bancaires incomplètes, frauduleuses ou erronées...) qui gêneraient le bon déroulement du paiement et/ou de la livraison.

Le client s 'engage sur la véracité des éléments fournis volontairement lors de la création ou de la modification d'un compte, afin de valider sa commande sur le site www.lemarchedapicius.fr.

3 Validation de commande :

• Par le client :

Afin de valider une commande, le client a l'obligation de cocher la case « j'accepte les conditions générales de vente », par ce biais il déclare en avoir pris connaissance et les accepter.

Les Conditions Générales de Vente du marché d'Apicius qui s'appliquent alors, sont celles qui sont en ligne le jour de la validation de la commande par le client.

Tous les prix des articles sont affichés et facturés au client en TTC, et deviennent définitifs au moment de la validation de la commande par le client.

Lors de la commande le client choisi son mode de paiement et son mode de livraison, et est informé du total de la somme à payer par le récapitulatif du panier.

Limites d'une commande :

• Un colis par adresse de livraison, si le client souhaite envoyer son panier Ă  plus d'une adresse de livraison, il sera donc obligĂ© de faire deux paniers pour valider deux commandes en renseignant les adresses adĂ©quates pour chacune d'entre elles.

• Si la commande fait plus de 30kg, il pourra venir la retirer au magasin, mais s'il souhaite qu'elle soit envoyĂ©e il devra Ă©galement faire deux commandes bien distinctes.

• En cas de rupture de stock d'un produit commandĂ©, le marchĂ© d'Apicius pourra soit proposer un produit similaire au mĂŞme tarif que celui commandĂ©, soit rembourser l article manquant en l'enlevant de la commande afin d'envoyer les autres articles disponibles, et ce après l'accord mutuel des parties.

Par le marché d'Apicius :

Le marché d'Apicius se réserve le droit de prendre le temps d analyser la demande d'un client concernant sa commande ou de refuser une commande  en cas de:

• Non paiement de facture prĂ©cĂ©dente.

• Non paiement de la commande en cours.

• Litiges en cours avec le marchĂ© d'Apicius.

Si un des cas ci-dessus ne se trouve réglé dans un délai de 15 jours, à la suite d'une solution qui conviendrait aux deux parties, la commande en cours sera alors annulée automatiquement.

Après validation par le client de la commande et après validation par le marché d'Apicius, un mail de confirmation de prise en compte vous sera envoyé.

4 Mode de paiement :

Le client garantit que le moyen de paiement utilisé pour le paiement est en cours de validité et légitime, qu'il est à son nom, et que son paiement n est en aucun cas frauduleux. A cet effet le marché d'Apicius se réserve le droit de demander des justificatifs complémentaires si nécessaire.

Vous aurez le choix entre plusieurs mode de paiement :

1. Carte bancaire (module de paiement bluepaid sécurisé SSL)

2. Paypal (module de paiement sécurisé ouverture de compte )

3. Virement interbancaire : délai plus long (colis envoyé uniquement après encaissement de la somme sur le compte du marché d'Apicius )

5 Livraisons :

La livraison sera gratuite si le montant total de la commande

est égal ou supérieur à 60 € et inferieure à 30 kilos.

Les livraisons se font par le TransporteurLa poste jusqu'Ă  30kg ( colissimo Acces F, colissimo Expert F, colissimo Expert I en zone 1 seulement).

Passé 30kg le marché d'Apicius ne livre pas. La commande peut alors être retiré en magasin sans frais supplémentaire, si la livraison reste nécessaire passé 30kg une deuxième commande devra alors être créé.

a) - Mode de livraison et préparation du colis:

Choix du service livraison:

• Par colissimo access F, jusqu'Ă  30kg livraison en boĂ®te Ă  lettres

• Par colissimo Expert F jusqu'Ă  30kg, livraison avec contre signature du destinataire

• Par colissimo Expert I (zone 1 uniquement) jusqu'Ă  30kg, livraison avec contre signature du destinataire

• Par Le marchĂ© d'Apicius, retrait au magasin le jour ouvrĂ© suivant la commande
  

Préparation des colis:

Pour toute commande passée du mardi au vendredi avant 11 heure(hors jours feriés), le colis partira le jour même sous réserve de paiement et de validation de la commande par le marché d'Apicius.

Toute commandes passée le vendredi après 11 heure et ce jusqu'au lundi inclus, et jours fériés sera préparée et envoyée le mardi suivant, (si férié le colis sera remis en poste le jour ouvré suivant) sous réserve de paiement et de validation de la commande par le marché d'Apicius.  

Pour toute commande retirée en magasin, cette dernière sera possible le jour ouvré succédant la commande et ce à partir de 10 h.

Aucune commande ne sera expédiée, traitée et validée par le marché d'Apicius les samedis, dimanches, lundis et jours fériés.

Un mail de confirmation d'expédition sera alors envoyé au client le jour du départ du colis, accompagné de sa facture et de son n° de colis, afin de suivre l'acheminement de ce dernier jusqu'à sa livraison complète et définitive.

Colissimo → http://www.colissimo.fr/portail_colissimo/suivre.do?language=fr_FR

Mode de réception par le client:

Colissimo access F : livraison en boite à lettre ( si dimension du colis possible ) sinon avis de passage laissé et retrait au bureau de poste renseigné sur ce dernier,

Colissimo Expert F, et Expert I :livraison contre signature du destinataire

         b) - Lieu de livraison :

  le marché d'Apicius ne livre à ce jour que : La France métropolitaine, Andorre, Monaco par Colissmo access F, colissimo expert F.

Le marché d'Apicius ne livre à ce jour que: les pays en zone 1(Allemagne, Belgique, Pays-Bas, Luxembourg) par Colissimo Expert I.

Pour tout autre cas particulier, le marche d'Apicius se propose d'étudier avec vous par un devis personnalisé... Ecrivez vos souhaits à contact@lemarchedapicius.fr

c) - Tarifs :

Le coût varie selon le poids de votre colis et selon le mode d'expédition choisi.

Ci-dessous tableaux des tarifs correspondants:

 

Tarifs TTC des envois par colissimo Access F

Colissimo Access F :

Tranches poids - Prix en €uros TTC

0 à 2 kg → 5 euros

2 à 4 kg → 10.91 euros

4à 6 kg → 12.73 euros

6 à 8 kg → 14.55 euros

8 à 10 kg → 16.37 euros

10 à 15 kg → 19.25 euros

15 à 30 kg → 27.26 euros

 Tarifs TTC des envois par colissimo Expert F

(livraison contre signature du destinataire)

Colissimo Expert F :

Tranches poids - Prix en €uros TTC

0 à 2 kg → 10,06 euros

2 à 4 kg → 11,82 euros

4 à 6 kg → 13.81 euros

6 à 8 kg → 15.63 euros

8 à 10 kg → 17,44 euros

10 à 15 kg → 20.33 euros

15 à 30 kg → 28.34 euros

 Tarifs TTC des envois par colissimo Expert I

(livraison contre signature du destinataire)

Colissimo Expert I :

 0 à 4 kg → 16,26 euros

4 à 8 kg → 19,61 euros

8 à 15 kg → 26.07 euros

15 à 30 kg → 40.42 euros

Delai de livraison indicatif de la poste après traitement de l'envoi par le marché d'Apicius:

1. Colissimo acces F, Colissimo expert F→ délai de livraison de 48 h à 72h (hormis l'Andorre, dont le délai indicatif est de 4 jours).

2. Colissimo Expert I → délai de livraison de 3 à 8 jours

3. Retrait magasin → gratuit, il vous est possible de retirer votre marchandise le jour ouvré suivant la commande sur le site au magasin, adresse ci-dessous(un email vous informera de sa préparation et de sa disponibilité :

Le Marché d'Apicius

4, Avenue Emmanuel d'Alzon

30120 LE VIGAN

 

Un suivi des colis sera disponible après expédition sur:

Colissimo → http://www.colissimo.fr/portail_colissimo/suivre.do?language=fr_FR

Le marché d'Apicius se dégage de toute responsabilité concernant la non livraison dans le délai prévu par le transporteur en cas de force majeure, ou tout autre perturbation dont le marché d'Apicius ne serait pas responsable. 

6 Service après vente :

Casse ou tout autre problème durant la livraison constaté à la réception par le destinataire

Dés réception du colis si ce dernier possède des produits endommagés (casse, et tout autre problème rendant le produit inconsommable), le client devra envoyer soit un mail, soit appeler le marché d'Apicius afin de signaler le problème.

• Si le colis est remis avec contre signature (colissimo expert F, colissimo expert I) du destinataire, toute casse, ou tout autre problème devra ĂŞtre signalĂ© sur le bon de livraison, cette vĂ©rification doit se faire en prĂ©sence du transporteur, Ă  dĂ©faut aucune rĂ©clamation ne pourra ĂŞtre prise en compte, vous pouvez Ă©galement refuser le colis si ce dernier est trop endommagĂ©.

Toute annotation émise sur le bon de livraison devra être également communiqué par le client par mail, ou par téléphone sous 48 heures au marché d'Apicius.

Si tout à été signalé sur le bon de livraison, et sous 48 heures par mail au contact@lemarchedapicius.fr,

ou

par téléphone 04 67 83 81 98 (appel non surtaxé)

Horaires d'ouverture du magasin Le Marché d'Apicius:

Du Mardi au Samedi

De 9 h Ă  12h et 15 h Ă  19 h

le client percevra alors le remboursement des produits cassés ou rendus inconsommables, le remboursement sera alors effectué dans un délai maximum de 30 jours, après réception par le marché d'Apicius du colis défectueux, ou de la signalisation de l'incident (si aucun retour colis).

• Si le colis a Ă©tĂ© remis sans contre signature (colissimo access F) du destinataire alors la procĂ©dure ci-dessous s'appliquera.

Tous les articles devront être retournés dans leur état après en avoir informé le marché d'Apicius tel quel à l'adresse suivante, le retour s'effectue à la charge du client, et selon la procédure décrite ci dessous dans Retour produits :

Le Marché d'Apicius

4, Avenue Emmanuel d'Alzon

30120 LE VIGAN

Dés réception du retour du colis défectueux par le marché d'Apicius :

• Si le client souhaite l'Ă©change des produits ceux-ci seront remplacĂ©s par leur homologue et seront envoyĂ©s par colissimo expert F par le marchĂ© d'Apicius. Les frais de livraison, et les frais de traitement seront Ă  la charge du marchĂ© d'Apicius.

• Si le client prĂ©fère le remboursement de certains produits ou du colis, le remboursement sera alors effectuĂ© dans un dĂ©lai maximum de 30 jours après rĂ©ception par le marchĂ© d'Apicius du colis dĂ©fectueux.

Tout problème à la réception du colis n étant pas signalé sous 48h après réception de ce dernier, soit par mail, soit par téléphone, ne pourra être pris en compte ( pas de remboursements, pas d'échanges ).

Rétractation :

• Selon l'article L121-20 du code de la consommation, le client dispose d'un dĂ©lai de 7 jours ouvrables pour se rĂ©tracter sans payer de pĂ©nalitĂ©s, et sans se justifier et ce Ă  partir de la date de livraison.

Le client devra contacter le service client dans le délai légal:

par mail contact@lemarchedapicius.fr,

soit par téléphone au : 0467838198 (appel non surtaxé)

Horaires d'ouverture du magasin:

Du Mardi au Samedi

De 9 h Ă  12h et 15 h Ă  19 h

Et devra retourner les produits en respectant la procédure des retours produits ci dessous à l'adresse suivante, les frais de renvoi du colis restant à la charge du client:

Le Marché d'Apicius

4, Avenue Emmanuel d'Alzon

30120 LE VIGAN

Retour produits :

• Les retours des produits se feront dans leurs emballages d'origine, avec toutes notices et accessoire d'origine sans avoir Ă©tĂ© ouverts ou abĂ®mĂ©s, et donc en parfait Ă©tat de revente.

• Les frais de retour seront aux frais du client.

• Les produits devront ĂŞtre retournĂ©s dans un emballage adĂ©quat(carton, papier bulle...) afin d'arriver au destinataire en parfait Ă©tat de revente.

Exclusions :

• Toute rĂ©tractation sera refusĂ©e pour des produits dont la Date Limite de Consommation est courte et considĂ©rĂ©s comme produits pĂ©rissables.

Remboursement :

• Dans le cas oĂą le retour des produits se fait dans sa totalitĂ© et dans le respect de ce qui est signalĂ© ci-dessus(exclusions, respect de retour produit), le marchĂ© d'Apicius s'engage Ă  rembourser la somme des produits retournĂ©s sous 30 jours maximum après rĂ©ception de ces derniers.

1. Soit par bon d'achat au nom du client du compte Ă  valoir sur la prochaine commande.

2. Soit par chèque adressé au nom du client ayant passé la commande.

Defectuosités produits:

Le marché d'Apicius n'est pas responsable de problème de fabrication concernant les produits des fournisseurs, même si le marché d'Apicius met tout en œuvre pour sélectionner des produits de qualités.

7 Propriétés intellectuelles :

Tout copier/coller, modification, exploitation et/ou utilisation totale ou partielle de différents éléments du site www.lemarchedapicius.fr constitue une infraction. Les photos et tout autre élément (partiel ou dans sa globalité) du site restent la propriété du marché d'Apicius. Toute infraction sera passible d'une action en justice.

8 Alcools

Rappel du code de la santé publique :

Article L3342-1 : La vente des boissons alcooliques à des mineurs de moins de 18 ans  est interdite.L'offre de ces boissons à titre gratuit à des mineurs est également interdite dans les débits de boissons et tous commerces ou lieux publics. La personne qui délivre la boisson peut exiger du client qu'il établisse la preuve de sa majorité.

Toute personne qui commande de l'alcool sur le site : www.lemarchedapicius.fr, reconnait etre majeure par le biais de la validation de sa commande .

Toute commande qui contient de l'alcool pourra, par Le Marché d'Apicius, etre soumise à l'acceptation ou au refus de la validation de cette dernière en fonction de l'age du client titulaire du copmte.

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